Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
Date d'entrée en vigueur : [20/05/2024]
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les "CGV") régissent l'utilisation du site web https://y823wg-nz.myshopify.com/ et l'achat de produits proposés sur ce Site.
1. Objet
Le Site est exploité par AirPlaneStore, auto entreprise, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 44155434200051, dont le siège social est situé au 17 rue de la Cave au Lard 51120 Sézanne Grand-Est France. Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits.
2. Produits
Le produit proposé à la vente sur le Site sont des maquettes d'avions de collection. Les caractéristiques essentielles de ces produits sont présentées sur le Site. Les photographies et graphismes illustrant les produits ne sont pas contractuels.
3. Commandes
Les commandes sont passées exclusivement via le Site. Le processus de commande comprend la sélection des produits, la vérification du panier, la saisie des informations de livraison et de paiement, puis la validation définitive de la commande. L'acceptation de la commande est confirmée par l'envoi d'un e-mail de confirmation.
4. Prix et Paiement
Les prix des produits sont indiqués sur le Site en euros et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis. Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par le Site.
5. Livraison
Les produits commandés sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont mentionnés sur le Site et peuvent varier en fonction de la destination et de la disponibilité des produits. Les frais de livraison sont à la charge du client sauf indication contraire.
6. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour qui restent à sa charge.
7. Responsabilité
La responsabilité de AirPlaneStore ne saurait être engagée en cas de non-exécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit au fait du client, soit au fait insurmontable et imprévisible d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
8. Propriété Intellectuelle
Les contenus du Site, incluant notamment les textes, images, logos, sont la propriété exclusive de AirPlaneStore et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée de ces contenus est strictement interdite.
9. Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit [votre droit national applicable]. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux compétents de [votre lieu de juridiction].
10. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant les produits ou les CGV, le client peut contacter AirPlaneStore par e-mail à airplanestore26@gmail.com.